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L’ensemble des contenus du site est protégé par le droit d’auteur, aucune reproduction de ce contenu n’est autorisée sans permission écrite préalable de Domotex.com .L’ensemble du site est protégé par copyright, toute reproduction est donc interdite.
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Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités dans ce site web (produits ® et TM) sont la propriété de Domotex. Ils ne peuvent être utilisés sans l'autorisation écrite préalable de Domotex.Informatique et libertés
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Vous pouvez exercer ce droit par voie postale à:
Le site est édité par Domotex.com
169 rue Sadi Carnot
59850 St André-lez-Lille
FRANCE
Ou par courriel à contact@Domotex.com
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Chaque visiteur du site Domotex.com ou des sites de ses filiales et entités affiliées qui fournit des informations à Domotex.com , consent à Domotex.com l'intégralité des droits transférables relatifs à cette information et autorise Domotex.com à en faire l'usage qui lui plaira. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles, et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers.Liens hypertexte
Domotex.com et ses filiales déclinent formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elles offrent des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site web Domotex.com ou des sites web de ses filiales et entités affiliées en tant que service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du web.Mentions légales
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Version à jour au 22 novembre 2018
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Raison sociale : S.A.S DOMOTEX
Nom commercial : LE TISSU BY DOMOTEX
Adresse : 169 rue Sadi Carnot – 59350 SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE
SIRET : 712 025 733 00056 – APE 1320Z
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Le Tissu by DOMOTEX se réserve le droit de faire évoluer la présente Politique de confidentialité à tout moment, notamment en application des changements apportés aux lois et réglementations en vigueur. Les modifications apportées vous seront notifiées via par email, dans la mesure du possible trente (30) jours au moins avant que ceux-ci n’entrent en application. Nous vous recommandons de vérifier ces règles de temps en temps pour rester informé de nos procédures et de nos règles concernant vos informations personnelles.
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Visitez notre page de contact : http://www.domotex.com
Si vous avez des questions, vous pouvez directement contacter par email le Délégué à la Protection des Données à : stop-email@domotex.fr ou par courrier à :
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Attn : Délégué à la Protection des Données,
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PERSONAL DATA PROTECTION POLICY
Version Updated 22nd november 2018
Safety and Personal Data Protection Policy are paramount to Le Tissu by DOMOTEX and we strive to ensure that all our existing technical and organisational processes comply with your rights regarding Personal Data Protection. The present Personal Data Protection Policy describes our rules regarding management, processing and storage of all personal data provided to us. The word « personal data » means information pertaining to an identified natural person versus a natural person that can potentially be identified.
Who are we?
Our URL is: http://www.domotex.com/
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The hosting servers on which Mailjet processes and stores the data bases are exclusively located within the European Union and therefore they comply with the new RGPD Law requirements: you can read their Personal Data Protection Policy under this link: Politique Mailjet.
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Personal Data Protection Policy modification
Le Tissu by DOMOTEX reserves the right to develop the present Personal Data Protection Policy at any time, amongst others when implementing changes brought to current Laws and regulations. Any modification made will be notified to you per e-mail, as far as possible within 30 days before the said changes are implemented. We advise you to check those rules now and again to keep informed about our rules and proceedings regarding your Personal Data.
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